{"id":4742,"date":"2023-04-26T11:53:48","date_gmt":"2023-04-26T09:53:48","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/?p=4742"},"modified":"2023-04-26T11:54:54","modified_gmt":"2023-04-26T09:54:54","slug":"la-laicite-un-principe-abime-par-celles-et-ceux-qui-en-font-commerce","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/la-laicite-un-principe-abime-par-celles-et-ceux-qui-en-font-commerce\/","title":{"rendered":"La la\u00efcit\u00e9, un principe ab\u00eem\u00e9 par celles et ceux qui en font commerce"},"content":{"rendered":"\n\n\n
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Communiqu\u00e9 du 24 avril 2023<\/td>\n<\/tr>\n
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Cher\u00b7e\u00b7s ami\u00b7e\u00b7s, Cher\u00b7e\u00b7s abonn\u00e9\u00b7e\u00b7s \u00e0 notre newsletter,<\/strong>\u00a0La concomitance de la cr\u00e9ation du \u00ab fonds Marianne \u00bb en 2021 et de la suppression de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 la m\u00eame ann\u00e9e interroge et laisse dubitatif sur la place que tient aujourd\u2019hui la question de la la\u00efcit\u00e9 dans les politiques publiques gouvernementales. Outil pour diffuser des id\u00e9es r\u00e9actionnaires ? Commerce de la la\u00efcit\u00e9 ? Cette derni\u00e8re appara\u00eet de plus en plus comme un camouflage id\u00e9ologique pouvant rapporter, comme on le voit, de la plus sordide des mani\u00e8res, de l\u2019argent.<\/p>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Publication originale sur le m\u00e9dia AOC<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/td>\n<\/tr>\n
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Le 14 avril dernier, nous avons appris la saisine de la justice apr\u00e8s que des enqu\u00eates journalistiques aient r\u00e9v\u00e9l\u00e9 une utilisation suspecte des subventions allou\u00e9es \u00e0 la lutte contre le s\u00e9paratisme dans le cadre du \u00ab fonds Marianne \u00bb, cr\u00e9\u00e9 par l\u2019ancienne secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat \u00e0 la Citoyennet\u00e9 et le CIPDR \u00e0 la suite de l\u2019assassinat de Samuel Paty.<\/p>\n

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Ainsi, il a \u00e9t\u00e9 r\u00e9v\u00e9l\u00e9 que deux associations ont re\u00e7u, \u00e0 elles deux, pr\u00e8s de 700 000 euros de subventions publiques pour, au regard des investigations men\u00e9es par les journalistes, produire quelques vid\u00e9os et posts sur les r\u00e9seaux sociaux qui, pour la plupart, d\u00e9fendaient la ligne id\u00e9ologique d\u2019une nouvelle la\u00efcit\u00e9 et d\u2019un r\u00e9publicanisme \u00e9troit.<\/p>\n

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La justice aura sans doute \u00e0 se prononcer pour savoir s\u2019il y a ainsi eu instrumentalisation d\u2019un crime abject pour financer, au pr\u00e9texte d\u2019une action contre le s\u00e9paratisme, une action militante.<\/p>\n

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Mais la corr\u00e9lation entre la cr\u00e9ation de ce fonds en 2021 et la suppression de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 la m\u00eame ann\u00e9e interroge. Ainsi on ne peut pas ne pas noter que les deux associations en question, ou certains de leurs membres et intervenants, ont tenu des propos tr\u00e8s durs \u00e0 l\u2019encontre de l\u2019Observatoire (comme ils en ont tenu de tr\u00e8s durs \u00e0 l\u2019encontre de militants antiracistes ou d\u2019institutions comme le Conseil de l\u2019Europe ou l\u2019Union europ\u00e9enne), appelant parfois \u00e0 sa suppression ou, celle-ci \u00e9tant finalement act\u00e9e, s\u2019en r\u00e9jouissant.<\/p>\n

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Quoi qu\u2019en disent ses membres actuels, nous retrouvons dans les publications de ces associations des adh\u00e9rents, anciens adh\u00e9rents ou sympathisants du mouvement politique \u00ab Le printemps r\u00e9publicain \u00bb. Ce mouvement cr\u00e9\u00e9 en 2016 par d\u2019anciens proches du Premier ministre de l\u2019\u00e9poque, Manuel Valls, et dont l\u2019un des premiers objectifs assum\u00e9s \u00e9tait d\u2019avoir la \u00ab t\u00eate de Bianco et Cad\u00e8ne [alors pr\u00e9sident et rapporteur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9] en haut d\u2019une pique \u00bb, a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 via un m\u00e9dia consid\u00e9r\u00e9 comme r\u00e9actionnaire, ce qui devrait suffire \u00e0 saisir le positionnement de celles et ceux qui s\u2019en revendiquent. Pour autant, cette approche id\u00e9ologique de la la\u00efcit\u00e9 n\u2019est pas notre sujet, d\u2019autres l\u2019ont d\u00e9j\u00e0 trait\u00e9e en profondeur.<\/p>\n

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L\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 \u00e9tait une commission plac\u00e9e administrativement aupr\u00e8s du Premier ministre mais autonome du pouvoir politique de par sa composition pluraliste (parlementaires de l\u2019opposition et de la majorit\u00e9, repr\u00e9sentants des administrations centrales concern\u00e9es, personnalit\u00e9s qualifi\u00e9es nomm\u00e9es en raison de leurs travaux sur la la\u00efcit\u00e9). Il accompagnait les acteurs de terrain pour les aider \u00e0 r\u00e9soudre les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es ; initiait et concevait des plans nationaux de formation (auxquels il participait \u00e9galement) ; informait le grand public \u00e0 travers des prises de position dans les m\u00e9dias locaux et nationaux toujours en parfaite conformit\u00e9 avec le cadre l\u00e9gal ; conseillait les gouvernements successifs sur les politiques publiques \u00e0 mener en mati\u00e8re de la\u00efcit\u00e9 ou de gestion des faits religieux, et sur les relations \u00e0 organiser avec les cultes et courants de pens\u00e9e.<\/p>\n

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L\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9, dont le budget de fonctionnement ne d\u00e9passait pas les 60 000 euros par an (en dehors de la masse salariale pour les 4 permanents) et dont les membres du coll\u00e8ge \u00e9taient b\u00e9n\u00e9voles, s\u2019est d\u00e9plac\u00e9 dans l\u2019ensemble des d\u00e9partements fran\u00e7ais, et a \u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019origine de nombreuses actions. Pour ne citer que quelques exemples, l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 a permis la formation d\u2019au moins 350 000 acteurs de terrain ; a \u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019origine de l\u2019abrogation du d\u00e9lit de blasph\u00e8me en Alsace-Moselle et d\u2019autres \u00e9volutions locales ; a diffus\u00e9 des dizaines de guides pratiques \u00e0 des milliers d\u2019administrations, partenaires sociaux, entreprises et collectivit\u00e9s locales ; a rendu obligatoire la formation \u00e0 la la\u00efcit\u00e9 des aum\u00f4niers ; a cr\u00e9\u00e9 la journ\u00e9e nationale de la la\u00efcit\u00e9 ; a install\u00e9 des r\u00e9f\u00e9rents la\u00efcit\u00e9 dans la plupart des administrations publiques ; a particip\u00e9 \u00e0 la mise en place de l\u2019enseignement moral et civique (EMC) \u00e0 l\u2019\u00e9cole et \u00e0 la r\u00e9daction de la Charte de la la\u00efcit\u00e9 ; a aid\u00e9 \u00e0 la r\u00e9daction de circulaires minist\u00e9rielles face \u00e0 certaines d\u00e9rives religieuses et pour la d\u00e9fense de la la\u00efcit\u00e9 ; a transmis des milliers de r\u00e9ponses juridiques aux collectivit\u00e9s, \u00e9vitant par la m\u00eame un nombre cons\u00e9quent de contentieux.<\/p>\n

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L\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 a \u00e9galement cr\u00e9\u00e9 le Prix de la la\u00efcit\u00e9 de la R\u00e9publique fran\u00e7aise. Ce prix (qui existe toujours bien que sa paternit\u00e9 ne soit jamais mentionn\u00e9e) \u00e9tait remis \u00e0 des associations, collectivit\u00e9s locales, \u00e9tablissements scolaires et petites entreprises qui \u0153uvraient pour la d\u00e9fense et la promotion de la la\u00efcit\u00e9 par des actions concr\u00e8tes et significatives. Il connaissait un r\u00e8glement fix\u00e9 par l\u2019Observatoire qui assurait une d\u00e9signation des laur\u00e9ats par une commission pluraliste et dans le respect d\u2019un cahier des charges strict. Ce prix ne disposait que de 5 000 euros, montant pr\u00e9lev\u00e9 sur le budget de fonctionnement de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 lui-m\u00eame, les gouvernements successifs n\u2019ayant alors pas souhait\u00e9 allouer de budget d\u00e9di\u00e9.<\/p>\n

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Sur la forme, on pourra rappeler que le \u00ab jaune budg\u00e9taire \u00bb, document du minist\u00e8re de l\u2019\u00c9conomie annex\u00e9 au projet de loi de finances, consid\u00e9rait l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 comme \u00e9tant la commission ayant le meilleur \u00ab ratio co\u00fbt\/activit\u00e9 \u00bb.<\/p>\n

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Sur le fond, aucune des prises de position publiques ni aucun des avis adopt\u00e9s par le coll\u00e8ge des membres de l\u2019Observatoire n\u2019ont jamais \u00e9t\u00e9 mis en d\u00e9faut en droit. L\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 ne portait pas \u00ab d\u2019opinion \u00bb sur la la\u00efcit\u00e9, il en d\u00e9fendait le droit, rien que le droit mais tout le droit. C\u2019est cette posture qui a pu finalement lui \u00eatre reproch\u00e9e : mais comment pourrait-il en \u00eatre autrement d\u2019une instance publique ? Il est cependant exact de consid\u00e9rer qu\u2019une telle commission \u00e9tait en capacit\u00e9, dans son r\u00f4le de conseil au gouvernement, de proposer une \u00e9volution du droit. Sur ce point, d\u00e8s son document de cadrage, adopt\u00e9 \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 de ses membres peu apr\u00e8s son installation en 2013, il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cid\u00e9 de ne pas modifier substantiellement le cadre du droit positif.<\/p>\n

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Il s\u2019agissait ainsi de pr\u00e9server l\u2019esprit de la loi du 9 d\u00e9cembre 1905 et d\u2019en respecter les \u00e9quilibres. En ce sens, Jacques Chirac, qui est celui qui a d\u00e9cid\u00e9 de la cr\u00e9ation de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 en 2007, d\u00e9clarait \u00e0 ce propos : \u00ab La la\u00efcit\u00e9 est au c\u0153ur de notre identit\u00e9 r\u00e9publicaine. Il ne s\u2019agit aujourd\u2019hui ni de la refonder, ni d\u2019en modifier les fronti\u00e8res. Il s\u2019agit de la faire vivre en restant fid\u00e8le aux \u00e9quilibres que nous avons su inventer. \u00bb<\/p>\n

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Pourtant, l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9 et l\u2019on apprend aujourd\u2019hui qu\u2019au m\u00eame moment pr\u00e8s de 700 000 euros d\u2019argent public (soit, hors salaires, l\u2019\u00e9quivalent d\u2019environ 12 ans de l\u2019Observatoire) auraient \u00e9t\u00e9 distribu\u00e9s \u00e0 des associations qui se seraient pr\u00eat\u00e9es \u00e0 des actions militantes et id\u00e9ologiques.<\/p>\n

Cela interroge, car il appara\u00eet que toute cette d\u00e9marche va dans un sens : celui du commerce de la la\u00efcit\u00e9. La la\u00efcit\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e non pas pour ce qu\u2019elle est ni m\u00eame pour la mani\u00e8re dont elle se vit, mais comme un outil bien commode pour diffuser des id\u00e9es r\u00e9actionnaires. La la\u00efcit\u00e9 comme un camouflage id\u00e9ologique. Bref, la la\u00efcit\u00e9 instrumentalis\u00e9e par des id\u00e9ologues parfois bien mal inform\u00e9s sur elle. Il appara\u00eet aujourd\u2019hui au grand jour ce que beaucoup constataient depuis de longues ann\u00e9es dans la complexit\u00e9 et le flou du flot quotidien de l\u2019information : ces id\u00e9ologues ab\u00eement la la\u00efcit\u00e9. Ils en ont fait l\u2019objet d\u2019un usage opportuniste pour \u00ab briller \u00bb sur un sujet passionnel et passionn\u00e9, et ainsi pousser un agenda politique ou promouvoir une carri\u00e8re politique ou \u00e9ditoriale. Les exemples sont nombreux et connus. Ce commerce de la la\u00efcit\u00e9 peut rapporter de la notori\u00e9t\u00e9, une place ou, on le voit, de la plus sordide des mani\u00e8res, de l\u2019argent. Pour la soci\u00e9t\u00e9 tout enti\u00e8re le prix \u00e0 payer est terrible.<\/p>\n

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Au final, ce qui est promu avec le plus de force c\u2019est cet agenda simpliste, flatteur des pulsions d\u00e9magogiques : l\u2019id\u00e9e politique identitaire, la promotion d\u2019un usage de la \u00ab la\u00efcit\u00e9 \u00bb comme la d\u00e9fense d\u2019une majorit\u00e9 fantasm\u00e9e contre des minorit\u00e9s \u00e9pouvantails de nos peurs collectives.<\/p>\n

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Bref, la la\u00efcit\u00e9 utilis\u00e9e comme le masque qui cache le conservatisme et la d\u00e9rive illib\u00e9rale de celles et ceux qui refusent l\u2019ambition de faire vivre l\u2019id\u00e9al lib\u00e9ral, \u00e9galitaire et fraternel de la loi du 9 d\u00e9cembre 1905, un des miracles de notre histoire r\u00e9publicaine.<\/p>\n

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Jean-Louis Bianco<\/strong>, Ancien pr\u00e9sident de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9, Conseiller d\u2019\u00c9tat honoraire, ancien ministre<\/em><\/p>\n

Nicolas Cad\u00e8ne<\/strong>, Ancien rapporteur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Observatoire de la la\u00efcit\u00e9, Membre de l\u2019Acad\u00e9mie de N\u00eemes<\/em><\/p>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Publication originale sur le m\u00e9dia AOC<\/a><\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n\n\n\n
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La Vigie de la la\u00efcit\u00e9 ne b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019aucune subvention et a besoin de votre soutien pour pouvoir exercer ses missions.<\/p>\n<\/div>\n<\/td>\n<\/tr>\n

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Communiqu\u00e9 du 24 avril 2023 Cher\u00b7e\u00b7s ami\u00b7e\u00b7s, Cher\u00b7e\u00b7s abonn\u00e9\u00b7e\u00b7s \u00e0 notre newsletter,\u00a0La concomitance de la cr\u00e9ation du \u00ab fonds Marianne<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":3974,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-4742","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-non-classe"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4742","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4742"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4742\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4744,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/4742\/revisions\/4744"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3974"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4742"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=4742"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ovlgc.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=4742"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}